1. COORDONNÉES

L' entreprise artisanale Atelier Meubles et Couleurs est inscrite auprès de la Chambre des Métiers de Digne Les Bains, sous le statut d' Auto Entrepreneur, SIRET No 53762330800013.

Le siège social se situe place Martial Sicard, 04300 Forcalquier. 

L' entreprise est l'éditeur du site Internet www.ateliermeublesetcouleurs.fr 
Celui ci a été réalisé avec le logiciel Prestashop, version 1.6
Le Site est hébergé par la société 1&1 Internet S.A.R.L, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex.

Pour toute question, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser au Service Clientèle :

Atelier Meubles et Couleurs - Service Clientèle 
Téléphone : 06 31 83 59 64  
Email : http://ateliermeublesetcouleurs.fr/contact

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

L' entreprise est titulaire du nom de domaine www.ateliermeublesetcouleurs.fr . Le Site est une oeuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de l' entreprise qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de l' entreprise. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l' entreprise, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de l' entreprise et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

L' entreprise est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.